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Mentions Légales

Propriétaire du site

Jacqueline Courtois
Tél. 02 40 87 11 17
E-mail : jacquelinecourtois845@gmail.com

Création du site

Le site Internet a été réalisé par Anne Hillereau (Studio la Plume) et Jade Milcent.

Crédits photos : Anne Hillereau et Jade Milcent

Date de création :22/09/2020.
 

Le site a été développé avec la plateforme WIX.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

La structure générale, les bases de données ainsi que les logiciels, textes, images animées ou photographies, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Sophrologie-44.net

Le nom « sophrologie-44 » et le nom de domaine associé sont la propriété exclusive de Mme Jacqueline Courtois depuis 2007.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données y compris les représentations iconographiques et photographiques, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Sophrologie-44.net

Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site, des éléments qui le composent et des informations qui y sont apposées sans l’autorisation de l’ayant droit de ses éléments, sera poursuivi dans le cadre d’une action en contrefaçon ou en tant que concurrence déloyale.

Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et nous vous recommandons de les consulter à chaque connexion. Ces conditions d’utilisation sont appliquées conformément au droit français.

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